AR-250703-0461 - Portant alignement individuel entre la voie communale nommée Chemin d'Embrouysset et la parcelle cadastrée section A n° 1713
DL-250701-083 - Adhésion de la Commune à l’association « Les Synergies du Pastel »
DL-250701-068 - Demande de Garantie d’emprunt Patrimoine SA Languedocienne au titre de l’opération « Résidence Le Bosquet » située Chemin d’En Brouysset à Saint-Sulpice-la-Pointe
DL-250701-069 - Ressources Humaines : contrats d’apprentissage
DL-250701-073 - Ressources Humaines - Création d’emplois non permanents
DL-250701-074 - Ressources Humaines - Modification des modalités d’exercice du temps partiel
DL-250701-078 - Protocole relatif au partenariat entre le Parquet de Castres et la Commune - Renforcement de la justice de proximité
DL-250701-071 - Ressources Humaines - Création d’emplois de vacataires tous services
DL-250701-081 - Convention de servitudes entre ENEDIS et la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe - Canalisation souterraine avenue Rhin et Danube
DL-250701-072 - Tableau des effectifs - Mise à jour
DL-250701-085 - Convention entre la Commune et le Centre Communale d’Action Sociale - Collecte des encombrants
DL-250701-084 - Signature d’une convention avec le SMIX Les Portes du Tarn pour la fourniture d’eau brute à la Commune
