DL-250701-081 - Convention de servitudes entre ENEDIS et la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe - Canalisation souterraine avenue Rhin et Danube
DL-250701-083 - Adhésion de la Commune à l’association « Les Synergies du Pastel »
DL-250701-078 - Protocole relatif au partenariat entre le Parquet de Castres et la Commune - Renforcement de la justice de proximité
DL-250701-073 - Ressources Humaines - Création d’emplois non permanents
DL-250701-071 - Ressources Humaines - Création d’emplois de vacataires tous services
DL-250701-080 - Convention de servitudes entre ENEDIS et la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe - Canalisation souterraine chemin de la Planquette
DL-250701-084 - Signature d’une convention avec le SMIX Les Portes du Tarn pour la fourniture d’eau brute à la Commune
DL-250701-079 - Protocole relatif au partenariat entre le Parquet de Castres et la Commune Mise en œuvre du travail non rémunéré
DL-250701-085 - Convention entre la Commune et le Centre Communale d’Action Sociale - Collecte des encombrants
DL-250701-074 - Ressources Humaines - Modification des modalités d’exercice du temps partiel
DL-250701-082 - Délégation de Service Public pour la gestion de l’assainissement et des eaux pluviales - Avenant n°1
DL-250701-072 - Tableau des effectifs - Mise à jour
