DL-250701-083 - Adhésion de la Commune à l’association « Les Synergies du Pastel »
DL-250701-072 - Tableau des effectifs - Mise à jour
DL-250701-080 - Convention de servitudes entre ENEDIS et la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe - Canalisation souterraine chemin de la Planquette
DL-250701-081 - Convention de servitudes entre ENEDIS et la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe - Canalisation souterraine avenue Rhin et Danube
DL-250701-068 - Demande de Garantie d’emprunt Patrimoine SA Languedocienne au titre de l’opération « Résidence Le Bosquet » située Chemin d’En Brouysset à Saint-Sulpice-la-Pointe
DL-250701-074 - Ressources Humaines - Modification des modalités d’exercice du temps partiel
DL-250701-085 - Convention entre la Commune et le Centre Communale d’Action Sociale - Collecte des encombrants
Portant alignement individuel Rue des Montamats et ruisseau de la Planquette et ses annexes
Portant alignement individuel Voie communale n° 4 et son annexe
DC-250612-036 - Marché à procédure adaptée - Marché N° 2025-PI-03 - Étude de circulation et d'aménagement avenue des Terres Noires
DC-250612-037 - Appel d'offres ouvert - Marché N° 2025-PCS-01 - Fournitures bureautiques, scolaires et pédagogiques
DC-250610-035 - Convention de mandat pour la reconstruction de la salle Polyespace - Marché relatif à la démolition, désamiantage et renforcement du SDIS
