Conseil municipal

Le conseil municipal de Saint-Sulpice-la-Pointe est composé de 29 élus. Il a été renouvelé lors des élections du 15 mars 2020.
Vous trouverez ci dessous les comptes rendus des dernières séances.

Règlement intérieur du Conseil municipal.

Conseils municipaux de 2024

Conseil municipal du 29 février
Ordre du jour

Conseil municipal du 23 janvier
Ordre du jour
Liste des délibérations

Conseils municipaux de 2023

Conseil municipal du 21 décembre
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès verbal

Conseil municipal du 7 novembre
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès verbal

Conseil municipal du 26 septembre
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès verbal

Conseil municipal du 03 juillet
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès verbal

Conseil municipal du 25 mai
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès verbal

Conseil municipal du 12 avril
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès verbal

Conseil municipal du 07 mars
Ordre du jour
Liste de
s délibérations
Procès verbal

Conseil municipal du 30 janvier
Ordre du jour
Liste des délibérations
Proc
ès verbal

Conseils municipaux de 2022

Conseil municipal du 14 décembre
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès verbal

Conseil municipal du 16 novembre 2022
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès verbal

Conseil municipal du 27 septembre 2022
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès verbal

Conseil municipal du 07 juillet 2022
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès verbal

Conseil municipal du 24 mai 2022
Ordre du jour
Compte-rendu

Conseil municipal du 30 mars 2022
Ordre du jour
Compte-rendu

Conseil municipal du 22 février 2022
Ordre du jour
Compte-rendu

Conseil municipal du 27 janvier 2022
Ordre du jour
Compte-rendu

Conseils municipaux de 2021

Conseil municipal du 14 décembre 2021
Ordre du jour
Compte-rendu

Conseil municipal du 10 novembre 2021
Ordre du jour
Compte-rendu

Conseil municipal du 28 septembre 2021
Ordre du jour
Compte-rendu

Conseil municipal du 06 juillet 2021
Ordre du jour
Compte-rendu

Conseil municipal du 27 mai 2021
Ordre du jour
Compte-rendu

Conseil municipal du 30 mars 2021
Ordre du jour
Compte-rendu

Conseil municipal du 25 février 2021
Ordre du jour
Compte-rendu

Conseil municipal du 28 janvier 2021
Ordre du jour
Compte-rendu

Comptes-rendus 2020 Comptes-rendus 2019 Comptes-rendus 2018 Comptes-rendus 2017
23 janvier
20 février
25 mai
01 juillet
10 juillet
29 septembre
03 novembre
16 décembre
29 janvier 
27 février
26 mars
25 avril
13 juin
11 juillet
26 septembre
4 novembre
17 décembre
26 février
28 mars
24 mai
21 juin
9 juillet
30 août
20 septembre
16 octobre
22 novembre
18 décembre
9 décembre
20 décembre