AR-250603-0383 - Arrêté municipal ordonnant la cession à titre définitif d'un animal errant
DC-250603-033 - Rétrocession d’une concession pleine terre enregistrée sous le numéro N-1287 dans le cimetière municipal de Saint-Sulpice-la-Pointe
DC-250603-034 - Attribution d’une concession pleine terre dans le cimetière communal de Saint-Sulpice-la-Pointe enregistrée sous le numéro N-1287
DC-250525-032 - Fixation du montant des redevances - Occupation du Domaine Public
DL-250527-054 - Demande de financement au titre du Fonds de Concours « Projets de Territoire » de la Communauté de Communes Tarn-Agout : Projet d’installation de système de télégestion du chauffage de la salle Cassin et des bâtiments du complexe sportif de Moletrincade
DL-250527-061 - Adhésion au programme d’Accompagnement Énergétique Tarnais (AET) proposé par Territoire d’Énergie 81 (SDET)
DL-250527-055 - Mise en œuvre du Compte Personnel de Formation (CPF)
DL-250527-058 - Convention Commune / EHPAD - Prêt d’ouvrages et jeux, animations et accueil du public à la Médiathèque « La Bastide »
DL-250527-053-Règlement d’occupation du domaine public communal
DL-250527-052 - Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Tarn-Agout dans le cadre d’un accord local
DL-250527-056 - Dons en nature aux associations – Abonnement annuel familial « Tribu » à la Médiathèque « La Bastide »
DL-250527-060 - Projet Educatif Territorial (PEdT) - Convention entre la Commune, la Caisse d'Allocations Familiales, la DASEN et l’Etat
