DL-260519-055 - Commission d'Appels d'Offres ( CAO) - Désignation de représentants
Arrèté N°AR-260519-0348 - Portant délégation de fonctions à Mme Marie-Claude DRABEK
DL-260519-066 - Convention pré opérationnelle EPFO - Bastide et Faubourgs
DL-260519-057 - Conseil d'Exploitation du Service Public Industriel et Commercial "Energies renouvelables" - Désignation des représentants
DL-260519-065 B - Garantie d'emprunt "Amassada"
DL-260519-050 - Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES) - Désignation d'un représentant communal
DL-260519-067 - Dénomination d'une voie dans la ZAC des Portes du Tarn - Avenue René Desfontaines
DL-260519-051 - Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) - Désignation de deux représentants communaux
Arrêté N° AR-260519-0345 - Portant délégation de fonctions à Mme Nathalie MARCHAND
DL-260519-063 - Création d'un comité Social Territorial Local
Arrêté N° AR-260512-0326 - Accordant une demande d'autorisation de travaux d'aménagement d'un ERP - Aménagement d'un restaurant dans un local commercial existant - Restaurant Alcebai
Arrêté N° AR-260512-0325 - Accordant une demande d'autorisation de travaux d'aménagement d'un ERP - Réaménagement d'un restaurant - Restaurant Desrim Grill