DL-2512165-147 Réalisation du projet de requalification urbaine du site de l’ancienne Arçonnerie française Cession par la Commune de la parcelle cadastrée section B n° 650 – Actualisation de la délibération n° DL-250527-064 du 27 mai 2025
DL-251216-148 Convention entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et la Communauté de Communes Tarn-Agout relative à l’utilisation des locaux communaux, matériels scolaires et nettoyage des locaux
DC-251215-082 - Attribution d’une case au columbarium dans le cimetière communal de Saint-Sulpice-la-Pointe enregistrée sous le numéro C-0086
DC-251215-081 - Marché à Procédure Adaptée - Marché N° 2025-FCS-10 - Audit des toitures des bâtiments communaux
DC-251211-080 - Avenant à un Marché à Procédure Formalisée Marché N° 2024-FCS-08 Fourniture de matériels pour les ateliers municipaux destinés à l’entretien et la maintenance Lot n° 5 - Peinture AVENANT N°1
Portant alignement individuel Rues Loubatière, Paul E. VICTOR, Jardins et Arçonnerie et ses annexes
Portant alignement individuel Avenue Yves BONGARS et ses annexes
DC-251205-079- Déclaration sans suite - Travaux de démolition et reconstruction d'une salle polyvalente à Saint-Sulpice-la-Pointe - LOT N° 16 - Equipements scéniques
Portant alignement individuel Rue des Montamats
DC-251126-077 - Marché à procédure adaptée - Marché N° 2025-TVX-02 - Réalisation d'une aire de lavage au centre technique municipal
DC-251126-078 - Marché à Procédure Adaptée - Marché N° 2025-TVX-02 - Avenant n° 1- Réalisation d'une aire de lavage au Centre Technique Municipal
DC-251126-076 - Attribution d'un terrain à bâtir (Concession) dans le cimetière communal de Saint-Sulpice-la-Pointe enregistré sous le N° 1465
