DL-250929-106 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Croque ta Forêt » dans le cadre de la Foire aux Plantes
DL-250929-109 - Convention type de mise à disposition du centre aquatique intercommunal L’O Pastel (Lavaur) pour les écoles publiques de Saint-Sulpice-la-Pointe
DL-250929-097 - Budget Principal - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
DL-250929-087 - Accueil d'effluents de tiers sur la station d'épuration communale - Validation du modèle économique, des aménagements associés et de la convention type bipartite pour l'accueil des effluents
DL-250929-107 - Modification du règlement intérieur du service jeunesse – Elargissement des conditions d’âge d’accès
DL-250929-090B - Convention de servitudes entre ENEDIS et la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe - Canalisation souterraine route de Montauban
DL-250929-095 - Demande de financement au titre du fonds de concours 2025 auprès de la Communauté de communes Tarn-Agout - Section de fonctionnement
DL-250929-094 - Demande de financement au titre du fonds de concours 2025 auprès de la Communauté de communes Tarn-Agout - Section d’investissement
DL-250929-102 - Adoption de la convention relative à la réalisation de la mise sous pli de la propagande électorale
DL-250929-111 - Renouvellement et élargissement du partenariat relatif au club méridien du collège Pierre Suc - Année scolaire 2025-2026
DL-250929-108 - Modification du règlement intérieur du service réussite éducative – Règles de facturation et situations particulières
DL-250929-112 - Reconduction de la convention avec l’association Média-Tarn pour le dispositif « École et Cinéma » et « Maternelle au cinéma » – Année scolaire 2025 / 2026
