DL-250527-053-Règlement d’occupation du domaine public communal
DL-250527-056 - Dons en nature aux associations – Abonnement annuel familial « Tribu » à la Médiathèque « La Bastide »
DL-250527-054 - Demande de financement au titre du Fonds de Concours « Projets de Territoire » de la Communauté de Communes Tarn-Agout : Projet d’installation de système de télégestion du chauffage de la salle Cassin et des bâtiments du complexe sportif de Moletrincade
DL-250527-060 - Projet Educatif Territorial (PEdT) - Convention entre la Commune, la Caisse d'Allocations Familiales, la DASEN et l’Etat
DL-250527-062 - Convention de partenariat relative au Conseil en Energie Partagé (CEP) entre la Commune et la Communauté de Communes Tarn-Agout (CCTA)
DL-250527-052 - Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Tarn-Agout dans le cadre d’un accord local
DL-250527-066 - Réalisation du projet de requalification urbaine du site de l’ancienne Arçonnerie Française - Acceptation d’une clause de pacte de préférence au profit de la Commune dans le cadre de la cession des parcelles portées par l’EPF Occitanie
DL-250527-058 - Convention Commune / EHPAD - Prêt d’ouvrages et jeux, animations et accueil du public à la Médiathèque « La Bastide »
DL-250527-057 - Subvention aux Coopératives des écoles - Année 2025
DL-250527-059 - Convention Commune / Maison d’Enfants à Caractère Social (MECS) La Barthe - Service accompagnement jeunes majeurs - Prêt d’ouvrage et accueil du public à la Médiathèque « La Bastide »
DC-250526-029 - Marché sans publicité ni mise en concurrence "Convention de mandat d'études"
DC-250526-030 Convention Prestation de services relais fourrière "Les temps orageux"
