DL-250701-077 - Adhésion de la Commune au réseau francophone des villes amies des Ainés
DC-250701-038 - Tarifs communaux de la piscine municipale
DL-250701-075 - Transfert d’emplois dans le cadre de transferts de compétences
DL-250701-083 - Adhésion de la Commune à l’association « Les Synergies du Pastel »
DL-250701-079 - Protocole relatif au partenariat entre le Parquet de Castres et la Commune Mise en œuvre du travail non rémunéré
DL-250701-074 - Ressources Humaines - Modification des modalités d’exercice du temps partiel
DL-250701-081 - Convention de servitudes entre ENEDIS et la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe - Canalisation souterraine avenue Rhin et Danube
DL-250701-073 - Ressources Humaines - Création d’emplois non permanents
DL-250701-068 - Demande de Garantie d’emprunt Patrimoine SA Languedocienne au titre de l’opération « Résidence Le Bosquet » située Chemin d’En Brouysset à Saint-Sulpice-la-Pointe
Portant alignement individuel Voie communale n° 4 et son annexe
Portant alignement individuel Rue des Montamats et ruisseau de la Planquette et ses annexes
DC-250612-036 - Marché à procédure adaptée - Marché N° 2025-PI-03 - Étude de circulation et d'aménagement avenue des Terres Noires
