DL-260519-056 Commission de délégation de Service CDSP Désignation des représentants
Arrêté N° AR-260519-0346 - Portant délégation de fonctions à M. Sébastien MOREAU
Arrèté N°AR-260519-0348 - Portant délégation de fonctions à Mme Marie-Claude DRABEK
DL-260519-058 - Commission Communale des Impôts Directs (CCID) - Désignation des représentants
DL-260519-072 - Convention de mise à disposition d'un Etablissement Recevant du Public (ERP) - Salle "La Bulle"
DL-260519-066 - Convention pré opérationnelle EPFO - Bastide et Faubourgs
DL-260519-057 - Conseil d'Exploitation du Service Public Industriel et Commercial "Energies renouvelables" - Désignation des représentants
DL-260519-051 - Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) - Désignation de deux représentants communaux
DL-260519-065 B - Garantie d'emprunt "Amassada"
Arrêté N° AR-260519-0345 - Portant délégation de fonctions à Mme Nathalie MARCHAND
Arrêté N° AR-260512-0325 - Accordant une demande d'autorisation de travaux d'aménagement d'un ERP - Réaménagement d'un restaurant - Restaurant Desrim Grill
Arrêté N° AR-260512-0326 - Accordant une demande d'autorisation de travaux d'aménagement d'un ERP - Aménagement d'un restaurant dans un local commercial existant - Restaurant Alcebai
