DL-250929-111 - Renouvellement et élargissement du partenariat relatif au club méridien du collège Pierre Suc - Année scolaire 2025-2026
DL-250929-097 - Budget Principal - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
DL-250929-110 - Cantine - Renouvellement du dispositif de tarification sociale
DL-250929-105 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Jardin partagé du Castela » dans le cadre de la Foire aux Plantes
DL-250929-102 - Adoption de la convention relative à la réalisation de la mise sous pli de la propagande électorale
DL-250929-109 - Convention type de mise à disposition du centre aquatique intercommunal L’O Pastel (Lavaur) pour les écoles publiques de Saint-Sulpice-la-Pointe
DL-250929-106 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Croque ta Forêt » dans le cadre de la Foire aux Plantes
DL-250929-092 - Dénomination de voies de l’opération « Eclat de Pastel »
DL-250929-104 - Convention type de mise à disposition des Établissements Recevant du Public (ERP) aux associations
DL-250929-088 - Rapport annuel d’activités 2024 Syndicat Mixte Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SMICTOM)
DL-250929-107 - Modification du règlement intérieur du service jeunesse – Elargissement des conditions d’âge d’accès
DL-250929-095 - Demande de financement au titre du fonds de concours 2025 auprès de la Communauté de communes Tarn-Agout - Section de fonctionnement
