DL-260519-063 - Création d'un comité Social Territorial Local
DL-260519-066 - Convention pré opérationnelle EPFO - Bastide et Faubourgs
DL-260519-067 - Dénomination d'une voie dans la ZAC des Portes du Tarn - Avenue René Desfontaines
DL-260519-061 - Délégation du Conseil Municipal au Maire
DL-260519-059 Commission restauration scolaire - Désignations des représentants
DL-260519-055 - Commission d'Appels d'Offres ( CAO) - Désignation de représentants
DL-260519-072 - Convention de mise à disposition d'un Etablissement Recevant du Public (ERP) - Salle "La Bulle"
DL-260519-068 - Dénomination d'un chemin situé route de Garrigue - Chemin d'Al Truc
DL-260519-054 - Désignation d'un correspondant Sécurité Routière
Arrèté N°AR-260519-0348 - Portant délégation de fonctions à Mme Marie-Claude DRABEK
DL-260519-064 - Elus communaux - Indemnités de fonctions
DL-260519-049 - Conseil d'administration de l'Organisme de Gestion des Ecoles Catholiques (OGEC) - Désignation d'un représentant communal titulaire et d'un suppléant
