DL-250929-092 - Dénomination de voies de l’opération « Eclat de Pastel »
DL-250929-108 - Modification du règlement intérieur du service réussite éducative – Règles de facturation et situations particulières
DL-250929-104 - Convention type de mise à disposition des Établissements Recevant du Public (ERP) aux associations
DL-250929-096 - Approbation du projet et du plan de financement pour la création d’une aire de jeux Parc Georges Spénale
DL-250929-091 - Principe d'aliénation de parcelles cadastrées Section A n°1036,1037,1038 et 1241 sises lieudit Molétrincade - Implantation d'un équipement sportif PADEL
DL-250929-106 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Croque ta Forêt » dans le cadre de la Foire aux Plantes
DL-250929-087 - Accueil d'effluents de tiers sur la station d'épuration communale - Validation du modèle économique, des aménagements associés et de la convention type bipartite pour l'accueil des effluents
DC-250929-060 - Demande de financements - Réalisation d'une installation d'arrosage intégré sur les terrains honneur et annexe du complexe sportif de Molétrincade
DL-250929-093 - Rétrocession des futurs espaces publics Opération la Nouvelle Arçonnerie
DL-250929-094 - Demande de financement au titre du fonds de concours 2025 auprès de la Communauté de communes Tarn-Agout - Section d’investissement
DL-250929-095 - Demande de financement au titre du fonds de concours 2025 auprès de la Communauté de communes Tarn-Agout - Section de fonctionnement
DL-250929-105 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Jardin partagé du Castela » dans le cadre de la Foire aux Plantes
