DL-260321-024 Charte de l'élu local
DL-260321-025 Délégations du Conseil municipal au Maire
Fixation du nombre d'adjoints au Maire
DL-260321-027 Elections des membres élus CCAS
DL-260321-026 Fixation du nombre de sièges CCAS
DL-260321-028 Désignation des délégués titulaires communaux au SDET
DC-260312-022 MAPA N° 2026-TVX-01 « Travaux de faux plafond et de relamping LED - rénovation de l'Ecole Louisa Paulin
DC-260312-021 Attribution d'une concession pleine terre dans le cimetière communal enregistrée sous le n° N-1300
DC-260311-20 - MSPC N°2026-TIC-01 - Prestation de sensibilisation et de formation à la cybersécurité par la simulation et l'apprentissage par l’action
Portant alignement individuel Voies communales Route de ST-LIEUX, Rue de l'Aveyron et Impasse du Girou
DC-260310-018 MAPA n° 2025-PI-09 AMO renouvellement contrat maintenance CVC
DC-260310-019 - MAPA N° 2025-FCS-11 - Entretien des Espaces Verts