Règlement intérieur du personnel communal - Modifications
Désignation du Maître d'oeuvre pour la reconstruction du Polyespace
Désignation d'un membre titulaire à la commission municipale "Administration Générale - Prévention Sécurité"
Principe de cession micro-parcelles cadastrées sections B n° 2917, B n° 2919, ZB n° 34 et Z n° 1324 au groupe CELLNEX
Transfert dans le domaine public des voies des lotissements En Barthet 1 Impasse du Pâturage et En Barthet 2 Rue des Moissons
Convention entre la SCI BMH et la Commune. Transfert de voirie, trottoirs et réseaux après la réalisation des travaux de l'impasse Louisa Paulin
Subvention exceptionnelle aux associations - RCS XV
Libertés et pouvoirs de police
Dépigeonnage
Commande Publique - Marché sans publicité ni mise en concurrence - Convention de Mandat d'études.
Commande Publique - Marché à procédure adaptée - Travaux d'aménagement de la route de Lavaur
Commande Publique - Marché à procédure adaptée - Travaux de requalification de la rue du Capitaine Beaumont
Constructions Philippe ROUQUET
Fb St Marc
