Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement - Expérimentation
Subvention exceptionnelle aux associations - RCS XV
Charte d'utilisation des outils informatiques - Modifications
Règlement intérieur du personnel communal - Modifications
Désignation du Maître d'oeuvre pour la reconstruction du Polyespace
Principe de cession micro-parcelles cadastrées sections B n° 2917, B n° 2919, ZB n° 34 et Z n° 1324 au groupe CELLNEX
Transfert dans le domaine public des voies des lotissements En Barthet 1 Impasse du Pâturage et En Barthet 2 Rue des Moissons
Convention entre la SCI BMH et la Commune. Transfert de voirie, trottoirs et réseaux après la réalisation des travaux de l'impasse Louisa Paulin
Adoption du plan d'alignement rue du Capitaine Beaumont
Désignation d'un membre titulaire à la commission municipale "Administration Générale - Prévention Sécurité"
Libertés et pouvoirs de police
Dépigeonnage
Commande Publique - Marché sans publicité ni mise en concurrence - Convention de Mandat d'études.
