Budget annexe Montauty Affectation des résultats 2022
Budget annexe Transport Urbain Budget primitif 2023
Budget annexe Assainissement Budget primitif 2023
Budget annexe Assainissement Affectation des résultats 2022
Versement d’une subvention d’équilibre CCAS
Commande Publique - Marché à procédure simplifiée - Marché à procédure adaptée simplifiée - Mission de coordination SPS pour les travaux d’aménagement de la route de Lavaur
Commande Publique - Marché à procédure simplifiée - Marché à procédure adaptée simplifiée - Fourniture de cartes accréditives pour l’achat de carburant
Commande Publique - Marché à procédure simplifiée - Marché à procédure adaptée simplifiée - Fourniture de GNR, fuel domestique et AdBlue »
Domaine et Patrimoine - Aliénation d'un bien communal
Commande Publique - Marché sans publicité ni mise en concurrence - Convention de Mandat d'études et de réalisation
Choix du Lauréat - Jury de concours - Maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction du bâtiment Polyespace à Saint-Sulpice-la-Pointe
Domaine et Patrimoine - Acquisition d'un bien par exercice du droit de préemption urbain