Commande Publique - Composition de la commission d'appel d'offre en vue de la passation du marché de création de la ZAC "Plaine Borde Grande"
Prescrivant l'ouverture de l'enquête publique relative à l'élaboration du Règlement Local de Publicité (RLP) de Saint-Sulpice-la-Pointe
AR-231024-0666 Portant autorisation d'ouverture les dimanches du magasin RAGT
Marché à procédure simplifiée - Service de reliure pour les Actes Administratifs de la Commune
Portant délégation temporaire aux fonctions d'Etat Civil à Mme Emmanuelle CARBONNE
Rapport activité 2022 - SPL ARAC Occitanie
Subventions exceptionnelles aux associations - Association ALGORYTHME
Subventions exceptionnelles aux associations - Association RCS XV
Don au FACECO pour l’aide aux victimes du séisme au Maroc
Rapports annuels d’activités SPL de transport « D’un point à l’autre » et du « Sulpicien » 2020 2022
Projet d'acquisition de locaux pour la création d’un centre public de santé
Convention tripartite - Commune Saint-Sulpice-la-Pointe – Commune Saint-Lieux-lès-Lavaur et Asso La Passarelà de St Lionc
