les 26 et 27/08/2023
Arrêté N° AR-230725-0477
Arrêté N° AR-230725-0476
Commande Publique - Marché à procédure simplifiée - Marché à procédure adaptée simplifiée - Etude pour mise en conformité et modernisation du cinéma
Libertés de Police et Pouvoirs du Maire. Rétrocession de la concession de terrain n° N-1318 du cimetière de Plaisance de Saint-Sulpice-la-Pointe
Commande Publique - Marché à procédure simplifiée - Marché à procédure adaptée simplifiée - Mission de coordination SPS pour les travaux de réhabilitation d’un bâtiment en Poste de Police municipale
Convention d’occupation des locaux du pôle de services publics mutualisés CCAS / Commune - Avenant n° 1
Convention d’occupation des locaux du pôle de services publics mutualisés CCTA / Commune - Avenant n° 2
Commande Publique - Marché à procédure simplifiée - Marché à procédure adaptée simplifiée - Travaux de voirie rue et faubourg de la planquette et Avenue de Varsovie
Convention de servitudes entre ENEDIS et la Cne rue du Gendarme Godefroid pour projet d’ombrières photovoltaïques sur le parking
Tableau des effectifs Création d’un emploi permanent à temps complet - Catégorie C
Demande de subventions au titre du Fonds de concours 2023 de la Communauté de Communes Tarn-Agout Investissement
