Rapports annuels d’activités SPL de transport « D’un point à l’autre » et du « Sulpicien » 2020 2022
Convention tripartite - Commune Saint-Sulpice-la-Pointe – Commune Saint-Lieux-lès-Lavaur et Asso La Passarelà de St Lionc
Modification de la tarification des services périscolaires
Adhésion de principe à la mission de médiation proposée par le Centre de Gestion du Tarn
Tableau des effectifs - Modification de la durée hebdomadaire de deux emplois permanents par transformation
Délégations du Conseil municipal au Maire
Convention cadre – Périmètre de l’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) – Programme d’actions
Budget Annexe « Lotissement Montauty » Décision modificative n° 1
Budget Annexe de gestion de l’assainissement collectif - Décision modificative n° 1
Demande de subvention au titre du fonds de concours 2023 auprès de la CCTA - Section investissement
Demande de subvention au titre du fonds de concours 2023 auprès de la Communauté de Communes Tarn Agout – Section de fonctionnement
Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57
