DC-250701-038 - Tarifs communaux de la piscine municipale
DL-250701-069 - Ressources Humaines : contrats d’apprentissage
DL-250701-070 - Création d’emplois de vacataires au Pôle Réussite éducative et Rayonnement de la Ville
DL-250701-068 - Demande de Garantie d’emprunt Patrimoine SA Languedocienne au titre de l’opération « Résidence Le Bosquet » située Chemin d’En Brouysset à Saint-Sulpice-la-Pointe
Portant alignement individuel Rue des Montamats et ruisseau de la Planquette et ses annexes
Portant alignement individuel Voie communale n° 4 et son annexe
DC-250612-037 - Appel d'offres ouvert - Marché N° 2025-PCS-01 - Fournitures bureautiques, scolaires et pédagogiques
DC-250612-036 - Marché à procédure adaptée - Marché N° 2025-PI-03 - Étude de circulation et d'aménagement avenue des Terres Noires
DC-250610-035 - Convention de mandat pour la reconstruction de la salle Polyespace - Marché relatif à la démolition, désamiantage et renforcement du SDIS
DC-250603-033 - Rétrocession d’une concession pleine terre enregistrée sous le numéro N-1287 dans le cimetière municipal de Saint-Sulpice-la-Pointe
DC-250603-034 - Attribution d’une concession pleine terre dans le cimetière communal de Saint-Sulpice-la-Pointe enregistrée sous le numéro N-1287
AR-250603-0383 - Arrêté municipal ordonnant la cession à titre définitif d'un animal errant