Composition de la commission d'appel d'offres en vue de la passation du marché 2023-GC-01 - Fourniture de repas et collations pour la Restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et pour la fourniture du pain
Portant délégation temporaire et exceptionnelle aux fonctions d'Officier d'Etat civil à Mme Marie-Claude DRABEK, conseillère municipale pour la célébration d'un mariage
Demande de financements - Travaux d'aménagement de la route de Lavaur
Convention de Mise à disposition d'un chalet pliable à la piscine municipale
Charte d'utilisation des outils informatiques - Modifications
Convention entre la SCI BMH et la Commune. Transfert de voirie, trottoirs et réseaux après la réalisation des travaux de l'impasse Louisa Paulin
Règlement intérieur du personnel communal - Modifications
Adoption du plan d'alignement rue du Capitaine Beaumont
Transfert dans le domaine public des voies des lotissements En Barthet 1 Impasse du Pâturage et En Barthet 2 Rue des Moissons
Principe de cession micro-parcelles cadastrées sections B n° 2917, B n° 2919, ZB n° 34 et Z n° 1324 au groupe CELLNEX
Subvention exceptionnelle aux associations - RCS XV
Désignation du Maître d'oeuvre pour la reconstruction du Polyespace
