Parc Georges Spénale
Institution et Vie politique - Portant déport du Maire dans le cadre de la prévention des conflits d'intérêts
Arrêté N° AR-230725-0474
le 2 septembre 2023
16 et 17/09/2023
Arrêté N° AR-230725-0476
Commande Publique - Marché à procédure simplifiée - Marché à procédure adaptée simplifiée - Etude pour mise en conformité et modernisation du cinéma
Arrêté AR-230725-0475
Arrêté N° AR-230725-0477
les 26 et 27/08/2023
Libertés de Police et Pouvoirs du Maire. Rétrocession de la concession de terrain n° N-1318 du cimetière de Plaisance de Saint-Sulpice-la-Pointe
Commande Publique - Marché à procédure simplifiée - Marché à procédure adaptée simplifiée - Mission de coordination SPS pour les travaux de réhabilitation d’un bâtiment en Poste de Police municipale
Convention d’occupation des locaux du pôle de services publics mutualisés CCTA / Commune - Avenant n° 2