Institutions et vie politique- Arrêté portant délégation de signature ponctuelle
Arrêté règlementant le parc G Spénale
Composition de la commission d'appel d'offres en vue de la passation du marché 2023-GC-01 - Fourniture de repas et collations pour la Restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et pour la fourniture du pain
Portant délégation temporaire et exceptionnelle aux fonctions d'Officier d'Etat civil à Mme Marie-Claude DRABEK, conseillère municipale pour la célébration d'un mariage
Libertés et pouvoirs de police
Dépigeonnage
Constructions Philippe ROUQUET
Fb St Marc
Portant complément à l'arrêté n°AR-230124-0065 ordonnant la déconsignation de fonds au profit de la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe
Libertés Publiques et Pouvoirs de Police
DEPIGEONNAGE
Nocturnes rue de Reims
Portant nomination du directeur du Service Public Industriel et Commercial "Energies Renouvelables"
Choix du Lauréat - Jury de concours - Maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction du bâtiment Polyespace à Saint-Sulpice-la-Pointe
Délégation portant déport
