Actes administratifs

Résultats 37 - 48 sur un total de 362

Demande de subventions au titre du Fonds de concours 2023 de la Communauté de Communes Tarn-Agout Investissement

Tableau des effectifs Création d’emplois non permanents

Contrats d’apprentissage

Subvention aux Coopératives des écoles

Subvention Tempo Gym

Arrêt du Schéma Directeur des Eaux Pluviales et ouverture d’une enquête publique et d’une enquête parcellaire

Instauration d’une obligation réelle environnementale (ORE) pour la conservation de l’Agrion de Mercure

Convention de servitudes entre ENEDIS et la Cne rue du Gendarme Godefroid pour projet d’ombrières photovoltaïques sur le parking

Dénomination de la nouvelle voie desservant le lotissement Les Demeures de la Pointe – Chemin d’Embrouysset

Exploitation du cinéma « le Séjéfy’s »

Tableau des effectifs Création d’un emploi permanent à temps complet - Catégorie C

Création d’emplois de vacataires tous services