DL-250929-105 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Jardin partagé du Castela » dans le cadre de la Foire aux Plantes
DL-250929-107 - Modification du règlement intérieur du service jeunesse – Elargissement des conditions d’âge d’accès
DL-250929-106 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Croque ta Forêt » dans le cadre de la Foire aux Plantes
DL-250929-104 - Convention type de mise à disposition des Établissements Recevant du Public (ERP) aux associations
DL-250929-102 - Adoption de la convention relative à la réalisation de la mise sous pli de la propagande électorale
DL-250929-110 - Cantine - Renouvellement du dispositif de tarification sociale
DL-250929-108 - Modification du règlement intérieur du service réussite éducative – Règles de facturation et situations particulières
DL-250929-090B - Convention de servitudes entre ENEDIS et la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe - Canalisation souterraine route de Montauban
DL-250929-112 - Reconduction de la convention avec l’association Média-Tarn pour le dispositif « École et Cinéma » et « Maternelle au cinéma » – Année scolaire 2025 / 2026
DL-250929-109 - Convention type de mise à disposition du centre aquatique intercommunal L’O Pastel (Lavaur) pour les écoles publiques de Saint-Sulpice-la-Pointe
DL-250929-103 - Convention de partenariat Commune / Mission Locale - Tarn Sud : Présentation des métiers de la Fonction Publique Territoriale
DL-250929-094 - Demande de financement au titre du fonds de concours 2025 auprès de la Communauté de communes Tarn-Agout - Section d’investissement
