DL-260519-048 - Conseil d'administration du collège Pierre SUC - Désignation d'un représentant communal
DL-260519-071 - Licences d'entrepreneur de spectacles vivants
DL-260519-059 Commission restauration scolaire - Désignations des représentants
DL-260519-064 - Elus communaux - Indemnités de fonctions
DL-260519-057 - Conseil d'Exploitation du Service Public Industriel et Commercial "Energies renouvelables" - Désignation des représentants
DL-260519-050 - Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES) - Désignation d'un représentant communal
DL-260519-067 - Dénomination d'une voie dans la ZAC des Portes du Tarn - Avenue René Desfontaines
DL-260519-058 - Commission Communale des Impôts Directs (CCID) - Désignation des représentants
DL-260519-063 - Création d'un comité Social Territorial Local
DL-260519-072 - Convention de mise à disposition d'un Etablissement Recevant du Public (ERP) - Salle "La Bulle"
DL-260519-052 Conseil d'administration de la Société Publique Locale de Transport "D'un point à l'autre" - Désignation d'un représentant communal
DL-260519-070 - Acceptation de la rétrocession des voies, réseaux, espaces verts et parcelles du lotissement "Les Tendes IV" impasse de la Jonte et rue de la Dourbie
