Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57
Adoption de la nomenclature budgétaire M57
Dénomination des nouvelles voies desservant le lotissement Les Demeures de la Pointe – Chemin d’Embrouysset
Budget Annexe « Lotissement Montauty » Décision modificative n° 1
Convention de servitudes CCTA et Commune – Mise en œuvre du dispositif de vidéo protection – Chemin de la Planquette
SPL AREC Occitanie - Modification statutaire - Intégration de l’article « 2 bis » au sein des statuts
Rapport activité 2022 - SPL AREC Occitanie
Rapport activité 2022 - SPL ARAC Occitanie
Rapport activité 2022 - Délégataire SUEZ Eau France
Rapport activité 2022 - Syndicat Mixte des Eaux de la Montagne Noire 81 (SMEMN)
Convention Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et Fédération Régionale des MJC – Avenant n° 4
Convention de stérilisation et d’identification de la population féline
