Commande Publique - Composition de la commission d'appel d'offre en vue de la passation du marché de création de la ZAC "Plaine Borde Grande"
Prescrivant l'ouverture de l'enquête publique relative à l'élaboration du Règlement Local de Publicité (RLP) de Saint-Sulpice-la-Pointe
AR-231024-0666 Portant autorisation d'ouverture les dimanches du magasin RAGT
Portant délégation temporaire aux fonctions d'Etat Civil à Mme Emmanuelle CARBONNE
Marché à procédure simplifiée - Service de reliure pour les Actes Administratifs de la Commune
Rapport activité 2022 - SPL ARAC Occitanie
Rapport activité 2022 - SPL AREC Occitanie
SPL AREC Occitanie - Modification statutaire - Intégration de l’article « 2 bis » au sein des statuts
Rapport activité 2022 - Délégataire SUEZ Eau France
Rapport activité 2022 - Syndicat Mixte des Eaux de la Montagne Noire 81 (SMEMN)
Convention Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et Fédération Régionale des MJC – Avenant n° 4
Convention de stérilisation et d’identification de la population féline
