Rapport activité 2022 - Délégataire SUEZ Eau France
Rapport activité 2022 - SPL ARAC Occitanie
Rapport activité 2022 - SPL AREC Occitanie
SPL AREC Occitanie - Modification statutaire - Intégration de l’article « 2 bis » au sein des statuts
Convention de servitudes CCTA et Commune – Mise en œuvre du dispositif de vidéo protection – Chemin de la Planquette
Acquisition foncière – Lieu-dit « Montauty » parcelles cadastrées section ZO n° 53 et n° 67
Dénomination des nouvelles voies desservant le lotissement Les Demeures de la Pointe – Chemin d’Embrouysset
Adoption de la nomenclature budgétaire M57
Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57
Demande de subvention au titre du fonds de concours 2023 auprès de la Communauté de Communes Tarn Agout – Section de fonctionnement
Constitution de partie civile pour des faits de menaces de morts ou d'atteinte aux biens
Marché à procédure adaptée - Travaux d'aménagement de la route de Lavaur
