DL-240924-120 Convention de mise à disposition de matériel - Illuminations de Noël
DL-240924-112 Groupe scolaire Louisa Paulin – Evolution du projet de rénovation énergétique et modification du plan de financement
DL-240924-108 Demande de subventions au titre du fonds de concours 2024 CCTA – Section d’investissement
DL-240924-109 Budget Annexe de gestion du service public d’assainissement collectif
DL-240924-107 Demande de subvention au titre du fonds de concours 2024 CCTA – Section de fonctionnement
DL-240924-114 Constitution d’un groupement de commande Commune et CCAS fourniture et livraison Titres-restaurant
DL-240924-118 Convention pluriannuelle (2024-2026) mise à disposition installations sportives CD81, Collège et Commune
DL-240924-119 Convention de financement Fonds d’innovation pédagogique - Ecole Marcel PAGNOL
DL-240924-113 Passage en LED des équipements sportifs évolution de plan de financement
DL-240924-117 Reconduction de la convention avec l’association Média-Tarn pour le dispositif « École et Cinéma » 2024 2025 - CFMA
DL-240924-115 Avenant au contrat de bail entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe Société On Tower France
DL-240924-116 Acquisition d’une parcelle cadastrée section ZM n° 56 sise lieu-dit Montauty
