DL-251216-133 Rapport d’activité de la Communauté de Communes Tarn-Agout - Année 2024
DL-251216-141 Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (IFCE)
DL-251216-138 Projet de Réseau de Chaleur Urbain - Autorisation donnée au Maire pour signer les polices d’abonnement au réseau de chaleur urbain alimenté par une chaufferie biomasse
DL-251216-134 Reversement du soutien financier versé en 2025 par l’Etat - Modification des attributions de compensation
DL-251216-146 Acceptation de la convention de rétrocession de la voirie, des réseaux et des espaces communs du lotissement « Vent d’Autan »
DL-251216-145 Acquisition foncière d’une partie de la parcelle cadastrée section E n° 45 sise Chemin des Pescayrès
DL-2512165-147 Réalisation du projet de requalification urbaine du site de l’ancienne Arçonnerie française Cession par la Commune de la parcelle cadastrée section B n° 650 – Actualisation de la délibération n° DL-250527-064 du 27 mai 2025
DC-251215-081 - Marché à Procédure Adaptée - Marché N° 2025-FCS-10 - Audit des toitures des bâtiments communaux
DC-251211-080 - Avenant à un Marché à Procédure Formalisée Marché N° 2024-FCS-08 Fourniture de matériels pour les ateliers municipaux destinés à l’entretien et la maintenance Lot n° 5 - Peinture AVENANT N°1
Portant alignement individuel Rues Loubatière, Paul E. VICTOR, Jardins et Arçonnerie et ses annexes
Portant alignement individuel Avenue Yves BONGARS et ses annexes
DC-251205-079- Déclaration sans suite - Travaux de démolition et reconstruction d'une salle polyvalente à Saint-Sulpice-la-Pointe - LOT N° 16 - Equipements scéniques
