Actes administratifs

Subvention exceptionnelle aux associations - Hand Club St-Sulpice

Charte d'utilisation des outils informatiques - Modifications

Désignation d'un membre titulaire à la commission municipale "Administration Générale - Prévention Sécurité"

Tableau des effectifs - Création d'un emploi permanent - Catégorie C - Filière police municipale

Convention de mise à disposition des minibus entre la Commune et les associations - Modification

Règlement intérieur du personnel communal - Modifications

Subvention exceptionnelle aux associations - RCS XV

Convention Conseil départemental du Tarn - Commune - Dispositif chéquier collégien

Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement - Expérimentation

Désignation du Maître d'oeuvre pour la reconstruction du Polyespace

Libertés et pouvoirs de police

Dépigeonnage

Constructions Philippe ROUQUET

Fb St Marc