Modification d’autorisation de programme et crédits de paiement (AP CP) – Travaux de dimensionnement du réseau d’eau potable et de réfection de voiries Route de Lavaur
Budget Principal Commune - Budget primitif 2023
Versement d’une subvention d’équilibre - BA Transports urbains
Budget annexe Assainissement Budget primitif 2023
Budget annexe Montauty Budget primitif 2023
Règlement Local de Publicité - Bilan de concertation et arrêt du Règlement
Commande Publique - Marché à procédure simplifiée - Marché à procédure adaptée simplifiée - Fourniture de GNR, fuel domestique et AdBlue »
Commande Publique - Marché à procédure simplifiée - Marché à procédure adaptée simplifiée - Fourniture de cartes accréditives pour l’achat de carburant
Commande Publique - Marché à procédure simplifiée - Marché à procédure adaptée simplifiée - Mission de coordination SPS pour les travaux d’aménagement de la route de Lavaur
Domaine et Patrimoine - Aliénation d'un bien communal
Commande Publique - Marché sans publicité ni mise en concurrence - Convention de Mandat d'études et de réalisation
Choix du Lauréat - Jury de concours - Maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction du bâtiment Polyespace à Saint-Sulpice-la-Pointe