16 et 17/09/2023
les 26 et 27/08/2023
Arrêté N° AR-230725-0477
Commande Publique - Marché à procédure simplifiée - Marché à procédure adaptée simplifiée - Etude pour mise en conformité et modernisation du cinéma
Libertés de Police et Pouvoirs du Maire. Rétrocession de la concession de terrain n° N-1318 du cimetière de Plaisance de Saint-Sulpice-la-Pointe
Commande Publique - Marché à procédure simplifiée - Marché à procédure adaptée simplifiée - Mission de coordination SPS pour les travaux de réhabilitation d’un bâtiment en Poste de Police municipale
Convention d’occupation des locaux du pôle de services publics mutualisés CCAS / Commune - Avenant n° 1
Convention d’occupation des locaux du pôle de services publics mutualisés CCTA / Commune - Avenant n° 2
Commande Publique - Marché à procédure simplifiée - Marché à procédure adaptée simplifiée - Travaux de voirie rue et faubourg de la planquette et Avenue de Varsovie
Acquisition parcelles cadastrées section A n° 896, n° 3135 et n° 3140, Moletrincade - Propriété SAS MARQUEFAVE et SAS RITA
Dénomination de la nouvelle voie desservant le lotissement Les Demeures de la Pointe – Chemin d’Embrouysset
Renouvellement contrat obligations service public pour exploitation et gestion de services de mobilité Commune et SPL d'un point à l'autre
