Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57
Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement
Demande de subvention au titre du fonds de concours 2023 auprès de la Communauté de Communes Tarn Agout – Section de fonctionnement
Demande de subvention au titre du fonds de concours 2023 auprès de la CCTA - Section investissement
SPL AREC Occitanie - Modification statutaire - Intégration de l’article « 2 bis » au sein des statuts
Convention de servitudes CCTA et Commune – Mise en œuvre du dispositif de vidéo protection – Chemin de la Planquette
Convention partenariat ENEDIS et Commune - Aménagement esthétique d’un poste de distribution publique n° 11 chemin de la Pointe
Convention de stérilisation et d’identification de la population féline
Convention Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et Fédération Régionale des MJC – Avenant n° 4
Rapport activité 2022 - Syndicat Mixte des Eaux de la Montagne Noire 81 (SMEMN)
Rapport activité 2022 - Délégataire SUEZ Eau France
Rapport activité 2022 - SPL ARAC Occitanie
